Déposée par voie électronique le 12 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) LIBRAGEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SVELTAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAGEN domicilié(e) Bâtiment Canal Biotech I 3 rue des Satellites 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 714 275 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes - Bât.B 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque SVELTAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIBRAGEN, Société anonyme à directoire - Bâtiment Canal Biotech I 3 rue des Satellites 31400 TOULOUSE - France - SIREN 434714275
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes - Bât.B 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Inscription le 8 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711135 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-08
Produits chimiques, biochimiques et biologiques destinés à l'industrie, aux sciences ; produits chimiques, biochimiques et biologiques destinés à l'industrie, aux sciences ; à savoir caféine et ses dérivés deméthylés ; préparations chimiques ; biochimiques et biologiques destinées à la conservation des aliments, à l'amélioration de la qualité nutritionnelle et sanitaire des aliments ; réactifs de diagnostics, réactifs (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), produits chimiques, biochimiques et biologiques destinés aux laboratoires de recherche et aux laboratoires de contrôle, produits chimiques, biochimiques et biologiques pour la biologie moléculaire ;
Savons ; parfumerie, produits cosmétiques, compositions cosmétiques pour le traitement des rides, compositions cosmétiques pour le traitement des cernes et des poches, compositions cosmétiques pour améliorer la microcirculation cutanée, lotion pour les cheveux, dentifrice, préparation à usage cosmétique ou dermocosmétique, préparation cosmétique pour l'amincissement, produits anti-solaires (préparation cosmétique pour le bronzage de la peau), masque de beauté, lotions capillaires, colorants pour cheveux, cosmétiques pour cils, cire à épiler, gels et crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, dépilatoire, désodorisant à usage personnel (parfumerie), eaux de toilette, laques pour les cheveux, rouge à lèvres, lotion à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotion à usage cosmétique, produits de maquillage, mascara, parfums, produits cosmétiques pour les soins de la peau, poudre pour le maquillage, shampooings ; préparations pour blanchir ;
Produits pharmaceutiques pour le soin de la peau, des articulations, des yeux ; produits pharmaceutiques pour stimuler la microcirculation ; produits pharmaceutiques à visée amincissante ; produits vétérinaires pour le soin de la peau, des articulations, des yeux ; produits vétérinaires pour stimuler la microcirculation ; produits vétérinaires à visée amincissante ; Produits pharmaceutiques pour la médecine ou chirurgie esthétique ; Produits pharmaceutiques la mésothérapie ; Produits dermatologiques ; Produits ophtalmologiques ; produits et préparations biochimiques et biologiques destinés à être utilisés dans la composition de médicaments et autres produits pharmaceutiques et vétérinaires.
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